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Déclarations

   
La déclaration de départ de salariés
Les départs de salariés, en 2009, doivent être déclarés à la MSA avant le 31 janvier 2010.
La déclaration des salaires
Tableau récapitulatif des dates d'envoi des déclarations.
Les éléments du salaire à déclarer
La MSA fait le point sur les sommes, avantages ou indemnités qui doivent être déclarés.
La déclaration d'accident : formalités
Alertez sans délai votre MSA en cas d'accident du travail ou du trajet.
La rupture du contrat de travail
Démission ou licenciement : les règles à respecter.
 

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Dernière mise à jour : 10/06/2010 © Mutualité Sociale Agricole Auvergne - Tous droits réservés